La veille réglementaire AMLF revient de vacances ! Même si le monde est un peu sur pause pendant cette période, la planète LCB-FT continue de tourner. Voici quelques premières nouvelles de ce début de rentrée :
- HSBC Private Bank est sous le coup d’une enquête en Suisse. L’activité de gestion privée de la banque britannique fait l’objet d’une enquête par les autorités françaises et suisses pour des soupçons de blanchiment d’argent. Cela concerne deux relations bancaires.
- La Commission de surveillance du secteur financier (CSSF) a rendu public le fait qu’elle avait infligé une amende de près de cinq millions d’euros à la Spuerkeess pour ne pas avoir suffisamment respecté ses obligations légales de vigilance en matière de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
- L'Autorité bancaire européenne (ABE) a publié un rapport sur l'utilisation des outils technologiques dans la surveillance de la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LBC/FT) (SupTech). Ce rapport fait le point sur les efforts d'innovation déployés par les autorités compétentes de l'UE et examine comment ceux-ci peuvent soutenir la mise en œuvre efficace du nouveau cadre européen de LBC/FT.
- Depuis le début de l'année, les douaniers français ont saisi 48 millions d'euros issus de trafics, notamment de trafics de stupéfiants, contre 35,8 millions sur la même période en 2024 (+34 %). « Ces actions s'inscrivent dans le cadre de la nouvelle stratégie financière, dévoilée en 2024, de la douane qui renforce la lutte contre le blanchiment d'argent sale », précise le communiqué. Bercy a notamment enrichi la loi sur la surveillance douanière en permettant de constater les opérations de blanchiment douanier, y compris pendant le transport et la collecte sur le territoire national.